Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1172778
Date de dépôt :
11/02/1981
Lieu de dépôt :
AUCH
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 février 1981 par Pierre COURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172778.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 1991.
Pierre COURNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45